Bienvenue sur le site de votre Union Régionale

Mentions légales

L'Union régionale des Scop de la Nouvelle Aquitaine, en partenariat avec la CG Scop, a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous. Lorsque vous vous connectez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales.

 

L'Union régionale des Scop de la Nouvelle Aquitaine est la société éditrice du présent site, association loi 1901 située Pôle Newton - 213 cours Victor Hugo - 33130 Bègles - urnouvelleaquitaine@scop.coop

 

Informations générales

Directeur de la publication :
Ce site est édité par : l'Union régionale des Scop de Nouvelle Aquitaine
Ce site a été conçu et hébergé par : Agence WEB INSITE - Lille
 

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont l'Union régionale des Scop de la Nouvelle Aquitaine est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

 

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l'Union régionale des Scop de la Nouvelle Aquitaine, ou de tiers ayant autorisé l'Union régionale des Scop de la Nouvelle Aquitaine à les utiliser.

 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d'information.

 

A l'exception des dispositions ci-dessous, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende. 

Droit des marques

Les marques de l'Union régionale des Scop de la Nouvelle Aquitaine figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de l'Union régionale des Scop de la Nouvelle Aquitaine constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende. 

Respect de la vie privée

Nous rappelons aux personnes faisant l'objet d'informations nominatives qu'elles disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à l'Union régionale des Scop de la Nouvelle Aquitaine, Pôle Newton - 213 cours Victor Hugo - 33130 Bègles - urnouvelleaquitaine@scop.coop

Utilisation des données

Nous apportons notre meilleur soin au contenu des informations et données mises en ligne sur le présent site, en termes notamment de pertinence et d'actualisation. D'une manière générale, l'utilisateur demeure maître de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte.
L'Union régionale des Scop de la Nouvelle Aquitaine ne garantit pas l'exactitude ou la fiabilité de toutes les informations accessibles à partir du site. Les informations figurant sur le site le sont à titre exclusivement informatif. Ainsi, l'Union régionale des Scop de la Nouvelle Aquitaine ne pourra être responsable pour une quelconque erreur, omission ou absence de mise à jour relative aux informations figurant sur son site.

Liens hypertextes

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. L'Union régionale des Scop de la Nouvelle Aquitaine décline toute responsabilité concernant les sites extérieurs.

Toute création par un tiers de lien hypertexte en direction de pages du présent site nécessite notre accord préalable.